Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NMS
Monsieur Atanas SALABASCHEV

Numéro de dépôt :
1358724
Date de dépôt :
12/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/06/1996

Présentation de la marque NMS

Déposée le 12 juin 1986 par monsieur Atanas SALABASCHEV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Atanas SALABASCHEV domicilié(e) 4, place du Trocadéro, PARIS 16ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François LERNER - France.

La marque NMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NMS est expirée depuis le 12 juin 1996.

Atanas SALABASCHEV a également déposé les autres marques suivantes : LASA , NATIONAL MODULE SYSTEMS


Monsieur Atanas SALABASCHEV - 4, place du Trocadéro, PARIS 16ème. - France


François LERNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Composants électroniques, éléments d'ordinateurs, équipements pour la fabrication de semi-conducteurs entrant dans la classe 9;ensembles et sous-ensembles comprenant de tels composants et éléments compris dans la classe 9;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.